La réglementation en vigueur
Les spécificités réglementaires des séjours

Les spécificités réglementaires des séjours

Le séjour de vacances désigne, depuis septembre 2006, ce qui est communément connu comme étant le centre de vacances ou la colonie de vacances. Il s'agit donc pour les organisateurs d'accueillir un groupe d'enfants, généralement loin du domicile parental, dans un site possédant un lieu d'hébergement.

Depuis 2006, les différents types d’accueil ont été légalement redéfinis :

• Les séjours avec hébergement : séjours de vacances en centre, séjours de vacances en famille, courts séjours, séjours spécifiques (sportifs, artistiques, linguistiques, rencontres européennes).
• Les accueils sans hébergement : accueils de loisirs, proposant au long de l’année des activités diverses et accueils de jeunes adolescents, dont le projet éducatif répond à un besoin social particulier.
• Les accueils de scoutisme, qui peuvent  être organisés avec ou sans hébergement.

Les centres de vacances pour mineurs doivent respecter de nombreuses règles, notamment en matière d'encadrement des enfants. La réglementation de ces établissements concerne les bâtiments et le personnel qui encadre les enfants.

Il n'existe pas de schéma type du séjour de vacances. Les conditions d'hébergement peuvent varier selon la volonté (ou les possibilités) de chaque organisateur. Certains séjours se dérouleront « en dur » c'est-à-dire dans un bâtiment agrémenté doté de chambres, de lits et de sanitaires. D'autres se dérouleront sous tente, avec toutes les possibilités de diversification existantes (tentes canadiennes 8 places, tentes igloo 3 ou 4 places, etc.). Il existe également des séjours dits « itinérants. » Ceux-ci restent généralement sur le même site une, deux ou trois nuits au maximum. Les mineurs voyagent à pieds, à vélo, à mobylette, à cheval, en minibus ou tout autre mode de transport possible.

Ces séjours peuvent se dérouler aussi bien en France qu'à l'étranger. En France, il est possible de séjourner dans tous les départements ; les mineurs peuvent donc quitter leur département de résidence. A l'étranger, l'on peut voyager en Europe comme dans le reste du monde.

Le séjour court

Le séjour court est une nouveauté de la loi de juin 2006. Il a été créé à la base pour remplacer les « mini-camps ». Il ne doit pas excéder 3 nuits. Au-delà, il devient un séjour de vacances et doit être dirigé par un directeur titulaire d'un diplôme de direction tel que le BAFD.

Le séjour court permet d'organiser un départ avec nuitée, même si l'on n'est pas un accueil de loisirs ou un séjour de vacances. Toute personne se déclarant « organisateur » peut ainsi organiser un séjour court avec au moins 7 mineurs durant 1 à 3 nuits. Il faut alors que les mineurs soient accompagnés par deux adultes dont l'un est identifié comme étant responsable. Il n'y a pas d'exigence en termes de qualification et de taux d'encadrement ; sauf si le séjour court est rattaché à un accueil de loisirs.

Le séjour spécifique

Un séjour de colonie de vacances est dit « spécifique » lorsqu’il a une thématique particulière. Danse, football, équitation, photo, théâtre… il peut être dédié à n’importe quelle activité. Il peut être organisé par un club sportif, une association musicale ou un club de danse par exemple.

Ce type de séjour doit compter au moins 7 mineurs et durer au moins 1 nuit.

En ce qui concerne les séjours de vacances dans une famille, les séjours de scoutisme, les séjours linguistiques, etc. vous trouverez plus de précisions sur leurs spécificités dans notre article sur les types de séjours.

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